Article 1
Toute personne ou groupe qui entre dans l’enceinte de la piscine se soumet, sans réserve, au présent règlement ainsi qu’à ses extensions ou renvois sous forme d’affiches ou de pictogrammes situés dans l’enceinte de la piscine. Toute personne ou groupe est tenu de se conformer aux instructions et directives des propriétaires de la piscine.
Le présent règlement sera affiché de manière visible et permanente.
Article 2
L’accès à la piscine est autorisée à toute personne ayant réglé sa location dans l’un des appartements de « l’Océan des Landes » et possédant un contrat de location. Les propriétaires pourront toutefois être présents aux mêmes heures que les locataires. Des plages horaires leur sont réservées.
La piscine est accessible au public suivant l’horaire affiché à l’entrée.
Article 3
Sauf exception autorisée par les propriétaires, nul ne peut avoir accès à la piscine s’il ne fait pas partie des locataires de l’un des appartements de « l’Océan des Landes ».
Article 4
Les propriétaires peuvent toujours, pour des motifs techniques ou pour des raisons de force majeure, ordonner la fermeture, provisoire ou définitive, de la piscine sans qu’il puisse être réclamé, par quiconque, des indemnités ou dommages.
Article 5
L’accès à l’enceinte de la piscine est interdit :
- aux animaux,
- aux personnes en état d’ivresse ou à l’agitation anormale,
- aux personnes sous l’influence de substances psychotropes,
- aux personnes atteintes ou suspectées de maladies contagieuses (Circulaire du 13 mars 1975 du Ministère de la Santé Publique)
- aux personnes en état de malpropreté évidente,
- aux enfants de moins de 12 ans non accompagnés d’une personne majeure apte à les surveiller.
Article 6
Il est interdit de fumer dans l’enceinte de la piscine.
Article 7
Il est interdit de consommer des boissons et des aliments dans l’enceinte de la piscine.
Article 9
Il est interdit de circuler avec des chaussures (hors claquettes exclusivement prévues pour la piscine) dans la zone « pieds nus » allant du portail à la plage du bassin.
Article 10
L’accès au bassin n’est pas autorisé :
- aux personnes atteintes d’affections ou de lésions cutanées avérées,
- aux personnes non vêtues d’un maillot de bain classique et propre, compatible avec
les bonnes mœurs et exclusivement réservé au bain. String interdit, boxer de bain et slip de bain autorisés,
- aux personnes n’ayant pas respecté le passage sous la douche et dans le pédiluve
Article 11
Il est défendu
- d’indisposer les autres baigneurs par des actes ou des attitudes non conformes au
respect d’autrui ou à une bonne pratique sportive,
- de souiller ou détériorer les installations par des inscriptions, dessins, salissures,
entaille, coups ou autres procédés,
- de se livrer, soit dans la piscine, soit à ses abords, à des jeux dangereux ou
susceptibles d’incommoder des tiers,
- de courir sur la plage, de précipiter des baigneurs dans l’eau, de crier ou de pratiquer
de l’apnée,
- de plonger sans s’être au préalable assuré qu’aucun danger ne peut en résulter pour les personnes se trouvant dans le bassin,
- de plonger dans la petite profondeur,
- de faire usage ou de s’enduire de produits quelconques qui seraient de nature à souiller l’eau des bassins.
Article 12
Les personnes ne sachant pas nager veilleront à ne pas se rendre dans les zones où elles n’ont pas pieds. Les personnes souffrant de problèmes de santé, notamment cardiaques, sont tenus de veiller à ne pas utiliser seules la piscine.
Article 13
Le matériel de secours peut sauver une vie.
A l’exception d’un cas de force majeur, l’utilisation du matériel de sauvetage, de premiers soins et d’incendie est uniquement réservée aux personnes habilitées.
Article 14
Les propriétaires déclinent toute responsabilité envers les accidents causés par les utilisateurs, qui seront entièrement responsables des dommages occasionnés aux tiers, au matériel et aux locaux.
Article 15
Les propriétaires ne peuvent, en aucun cas, être rendus responsables de perte, vol, disparition ou dégâts à des objets ou vêtements.
Article 16
Toute personne non respectueuse du présent règlement ou ayant causé des dégradations, pourra, outre la réparation du préjudice causé, être expulsée immédiatement et faire l’objet de poursuites judiciaires.
Article 17
Sans préjudice d’un éventuel recours judiciaire, les propriétaires jugeront des suites à donner à tout cas non prévu par ce règlement. Les réclamations ou suggestions peuvent leur être adressées par courriel ou par courrier.
Article 18
En cas de litige grave, seuls les tribunaux de DAX du ressort sont compétents.